Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Kevin Arsac, entrepreneur individuel KNNT, et toute personne (le client) souhaitant effectuer un achat sur le site 黒猫の屋台. L’acquisition d’un produit via ce site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Identification de l’éditeur
KNNT – Kevin Arsac
15 Bd George Sand, 43000 Le Puy-en-Velay, France
Numéro SIRET : 992 440 206 00017
RCS Le Puy-en-Velay : 992 440 206
Téléphone : 06 59 57 93 36
Email : ark.yatai@gmail.com
3. Produits
Les produits proposés sont décrits avec leurs caractéristiques essentielles (contente, utilisation, composition) sur le site. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent pas contractuellement.
4. Prix
Les prix indiqués sont en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. KNNT se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les produits sont facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Le client passe commande via un processus clair comprenant la sélection, la validation du panier, l’indication des coordonnées, le choix du mode de paiement et la confirmation finale. La validation de la commande vaut acceptation des CGV. Une confirmation par email est envoyée.
6. Paiement
Les paiements acceptés sont : carte bancaire, virement, ou autres moyens proposés sur le site. Le paiement est sécurisé par notre prestataire. En cas de défaut de paiement, KNNT pourra annuler la commande.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client, en France métropolitaine ou zones définies sur le site. Les frais et délais de livraison sont précisés avant la validation. Les risques liés au transport sont transférés au client à la livraison.
8. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner un produit, sauf exceptions (produits personnalisés, périssables). Le client doit informer KNNT et respecter les modalités de retour précisées sur le site.
9. Garantie et SAV
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés. En cas de défaut, le client peut contacter le service client pour réparation, remplacement ou remboursement.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de KNNT. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
11. Responsabilité
KNNT n’est pas responsable des dommages indirects liés aux produits. La responsabilité est limitée à la valeur du produit concerné.
12. Données personnelles
Les informations collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Le client dispose des droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression.
13. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant le tribunal compétent du siège social de KNNT.